Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

R
SARL CAVE ET VIGNOBLES DE REGUSSE

Numéro de dépôt :
3251886
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
R de CAVE ET VIGNOBLES DE REGUSSE

Présentation de la marque R

Déposée le 17 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE ET VIGNOBLES DE REGUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « R »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE ET VIGNOBLES DE REGUSSE domicilié(e) DOMAINE DE REGUSSE, RTE DE LA BASTIDE DES JOURDANS,04860 PIERREVERT - 04860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 648 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAVE ET VIGNOBLES DE DE REGUSSE ERIC PIHOUET domicilié(e) DOMAINE DE REGUSSE, RTE DE LA BASTIDE DES JOURDANS,04860 PIERREVERT - 04860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE ET VIGNOBLES DE REGUSSE a également déposé les autres marques suivantes : R REGUSSE


SARL CAVE ET VIGNOBLES DE REGUSSE - DOMAINE DE REGUSSE, RTE DE LA BASTIDE DES JOURDANS,04860 PIERREVERT - 04860 - France - SIREN 449648773


SARL CAVE ET VIGNOBLES DE DE REGUSSE ERIC PIHOUET - DOMAINE DE REGUSSE, RTE DE LA BASTIDE DES JOURDANS,04860 PIERREVERT - 04860 - France


Inscription le 17 août 2004 - Rejet total n°397803 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.